Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOLE SUPERIEURE d'ORTHODONTIE
M. Aknin Jean-Jacques, Agissant pour le compte de la société ECOLE SUPERIEURE D'ORTHODONTIE en cours de formation
M. Aknin Frédéric, Agissant pour le compte de la société ECOLE SUPERIEURE D'ORTHODONTIE en cours de formation

Numéro de dépôt :
4218869
Date de dépôt :
18/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/10/2025
ECOLE SUPERIEURE d\'ORTHODONTIE de Aknin Jean-Jacques

Présentation de la marque ECOLE SUPERIEURE d'ORTHODONTIE

Déposée le 18 octobre 2015 par monsieur Aknin Jean-Jacques et monsieur Aknin Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECOLE SUPERIEURE d'ORTHODONTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Les déposants sont monsieur Aknin Jean-Jacques domicilié(e) 18 boulevard des Belges - 69006 - LYON - France et monsieur Aknin Frédéric domicilié(e) 25 rue Raynouard - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Puzzle Avocats, Mme Dickstein Leslie domicilié(e) 137 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque ECOLE SUPERIEURE d'ORTHODONTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218869.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE SUPERIEURE d'ORTHODONTIE arrivera à expiration en date du 18 octobre 2025.


M. Aknin Jean-Jacques, Agissant pour le compte de la société ECOLE SUPERIEURE D'ORTHODONTIE en cours de formation - 18 boulevard des Belges - 69006 - LYON - France

M. Aknin Frédéric, Agissant pour le compte de la société ECOLE SUPERIEURE D'ORTHODONTIE en cours de formation - 25 rue Raynouard - 75016 - PARIS - France


Puzzle Avocats, Mme Dickstein Leslie - 137 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Appareils et instruments d'orthodontie ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de conseils, de recrutement et de placement ;

Service de formation professionnelle ; service de formation professionnelle par un site Web sur Internet et par application numérique ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; service d'édition de magazines publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; création de sites Web sur Internet ; conception d'applications numériques ;

Cafétérias ;

Service d'orthodontie.